LA BELLE BERGERE
Présentation de la marque LA BELLE BERGERE
Déposée le 8 février 1985 par ROQUILLAS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « LA BELLE BERGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BELLE BERGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BELLE BERGERE est expirée depuis le 8 février 2015.
ROQUILLAS Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2044958 - Publication au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 9 février 2005 n°2281506 - Publication au BOPI 2005-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38
Inscription le 23 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°191045 - Publication au BOPI 1995-10-23
Inscription le 30 mai 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°185589 - Publication au BOPI 1995-05-30
Inscription le 3 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°183950 - Publication au BOPI 1995-04-03